Collatéral et tierce détention

Le tiers détenteur n'est pas une case cochée sur un stock : c'est un acteur de la plateforme, avec son propre espace, ses droits, ses récépissés, ses inspections et ses preuves.

5.1 Le contexte dépositaire

En tête de page du module Tierce détention, le champ « Dépositaire » identifie votre organisation, avec le bouton « Agir pour ce dépositaire ». Le serveur revalide à chaque appel que votre organisation est bien qualifiée tiers détenteur et que vous y êtes habilité.

Vous ne voyez que les garanties qui vous sont confiées : celles d'un autre dépositaire sont introuvables, pas seulement interdites.

5.2 Mes garanties confiées

Tierce détention → Mes garanties confiées liste vos dépôts. La fiche d'une garantie montre le dossier (type de sûreté, pays, constituant, lots concernés — jamais les actes commerciaux, qui restent au titulaire) et le journal de détention : chaque acte daté, avec sa preuve.

Confirmer une réception

1. Ouvrir la garantie désignée en votre faveur.
2. Cliquer « Confirmer la réception ».
3. Saisir la date d'effet et le numéro de récépissé.
4. Enregistrer — le récépissé entre au journal de détention comme preuve.

Enregistrer une inspection

1. Sur la garantie, cliquer « Enregistrer une inspection ».
2. Choisir le résultat : CONFORME ou NÉGATIF, avec la référence du procès-verbal.
3. Enregistrer.

5.3 Sorties de stock

Tierce détention → Sorties liste les demandes qui vous concernent, chacune dans l'un de ces états :

• Demandée — en attente de la décision du bénéficiaire ; aucune action ne vous est offerte à ce stade, et une exécution tentée quand même serait refusée en nommant la règle.
• Autorisée — à vous d'exécuter.
• Refusée — le motif du refus s'affiche dans sa colonne.
• Exécutée — l'acte et son bon sont au journal de détention.

Exécuter une sortie autorisée

1. Ouvrir la sortie au statut « Autorisée ».
2. Cliquer « Exécuter ».
3. Saisir la date d'effet et le numéro de bon de sortie — les deux sont obligatoires.
4. Enregistrer — le bon entre au journal de détention comme preuve.

5.4 Côté banque : politiques et instantanés d'assiette

Les politiques d'assiette qui gouvernent la valorisation des stocks mobilisés en garantie, les instantanés versionnés qui datent chaque calcul, et les déficiences qu'ils ouvrent, sont décrits du point de vue de l'institution au §4.8 — c'est le même mécanisme, lu ici du côté dépositaire : chaque instantané que vous alimentez par vos comptages et vos inspections nourrit directement ce calcul.

5.5 Alertes

Les 22 types d'alertes du registre Collateral (§4.9) couvrent aussi la tierce détention : inspection en retard, contrôle terrain négatif, assiette insuffisante… Elles apparaissent côté institution et se résolvent toujours par le fait qui les lève — une inspection conforme, un instantané recalculé, une déficience soldée — jamais par une suppression.