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Tierce détention

Pourquoi

Quand une garantie repose sur un stock physique, quelqu'un doit en exercer le contrôle indépendamment de l'emprunteur — un tiers détenteur qualifié, avec ses propres droits, ses propres preuves et sa propre responsabilité. Ce n'est jamais un simple champ texte sur un entrepôt : c'est un acteur à part entière de la plateforme.

Comment dans l'application

Un tiers détenteur est représenté comme les banques partenaires le sont : une identité au registre commun, une qualification spécifique validée et en vigueur, et un espace propre auquel sont rattachés ses utilisateurs habilités. Un entrepôt ne fait que référencer le tiers détenteur qui en a le contrôle — il ne « prend » rien lui-même, il dit qui contrôle le lieu.

Désignation et réception, deux actes distincts. Désigner un tiers détenteur est un geste du bénéficiaire de la garantie (l'institution), qui vérifie que le tiers désigné porte bien la qualification requise. Confirmer la réception est un geste du dépositaire lui-même, dans son propre espace : c'est l'acte par lequel il engage sa garde. Le premier ne vaut jamais le second — désigner n'est pas recevoir.

Preuves et récépissés. Chaque étape marquante (réception, inspection, sortie exécutée) produit une preuve typée et horodatée, avec une empreinte cryptographique du document. Un récépissé émis ne se retire jamais : il ne peut être contredit que par un constat ultérieur, jamais effacé.

Inspections. Le dépositaire enregistre ses contrôles de terrain avec un verdict volontairement binaire — conforme ou négatif — pour éviter qu'un résultat nuancé ne devienne un commentaire sans conséquence plutôt qu'un verdict exploitable.

Sorties de stock, une chaîne à trois acteurs. Une sortie est d'abord demandée par le bénéficiaire, motif obligatoire. Elle est ensuite autorisée ou refusée, mais ce geste est réservé au rôle décideur de l'institution seul — et cette autorisation n'est pas la mainlevée de la garantie elle-même, elle libère une sortie physique, rien de plus. Elle n'est enfin exécutée que par le dépositaire, dans son propre espace cloisonné, et seulement si elle a été préalablement autorisée, avec un bon de sortie en preuve.

Le circuit d'autorisation d'une sortie de stock.
Le circuit d'autorisation d'une sortie de stock.

Garde-fous

  • Trois faits doivent être vérifiés avant qu'un dépositaire puisse agir : l'existence de son espace, l'existence de son identité au registre, et une qualification validée et en vigueur — sans aucune dérogation, y compris pour un rôle d'administration plateforme.
  • La demande, l'autorisation et l'exécution d'une sortie de stock appartiennent à des rôles et, pour l'exécution, à un tenant entièrement distinct — jamais la même session ne peut demander et exécuter.
  • La session applicative du dépositaire échoue explicitement plutôt que de servir une requête si le cloisonnement technique qui la protège n'est pas en place.